Spot controlling … les contrôles thématiques de l’AMF

En 2018, l’AMF se mettra aux contrôles ‘‘SPOT’’ soit des contrôles thématiques courts, ciblés sur une thématique, en complément des contrôles habituels que nous connaissons déjà. De quoi s’agit-il ?

Selon les informations fournies par l’AMF, les contrôles SPOT :

  • Seront menés auprès de plusieurs SGP en même temps
  • Sur une thématique précise
  • Auront pour objectif de comparer les pratiques des acteurs de la place quant à la mise en œuvre de la réglementation dans le domaine concerné
  • Permettront d’en tirer des ‘‘bonnes (et mauvaises) pratiques’’ et des enseignements à fin pédagogique, à l’attention de tous les acteurs de la place

L’AMF précise que ces contrôles ne sont pas à visée répressive … a priori.

D’un point de vue pratique, les contrôles SPOT :

  • Se tiendront dans des délais raccourcis par rapport aux missions classiques (7 mois maximum entre l’ordre de mission et la lettre de suite éventuelle, ou la clôture du contrôle)
  • Auront un formalisme allégé
  • Feront l’objet d’une synthèse à destination de la place, publiée dans les deux à trois mois après la fin des contrôles (soit une dizaine de mois en tout pour la séquence)

Point intéressant, l’AMF enrichira le rapport de synthèse (portant sur les faits constatés pour tous les contrôles SPOT de la thématique en question) d’éléments complémentaires :

  • Rappel, mise à jour ou précisions sur la réglementation applicable,
  • Prise en compte des pratiques mises en œuvre dans d’autres pays ou par des fonds de droit étranger.

Attention : un contrôle SPOT pourra se transformer en contrôle ‘‘classique’’, si nécessaire.

En 2018, l’objectif de l’AMF est de réaliser environ une vingtaine de contrôles SPOT, soit (notre estimation), trois ou quatre thématiques (à raison de cinq ou six SGP contrôlées par thématique ?).

Au fait … SPOT, pour :

  • Supervision des
  • Pratiques
  • Opérationnelles et
  • Thématiques.

A suivre, donc, pour les premiers contrôles SPOT et, vers la fin de l’année, les comptes-rendus de synthèse.

Ill. : ‘‘SPOT CONTROLLING’’, Homage à D. Hirst. Coll. Part.