Les fonds ELTIF en France, c’est parti …

Manny - Nautilus nantes

Nous avions pris le pari des ELTIF dans notre blog du 25 mai 2015

Investir dans le long terme via un ELTIF dès la fin de l’année ?

A quelques mois près, le pari est tenu : l’ELTIF (‘‘European Long Term Infrastructure Fund’’) est maintenant devenu une réalité en France, mais uniquement pour les investisseurs professionnels, et au travers de la structure juridique SLP (‘‘Société de Libre Partenariat’’), que l’AMF commence par ailleurs à agréer régulièrement.

La France prend ainsi un peu d’avance sur la création de ces nouvelles enveloppes d’investissement à long terme (un horizon de plusieurs dizaines d’années) de type FIA (fonds d’investissements alternatifs). Leur objet est de participer au financement des infrastructures, des sociétés non cotées, voire de l’immobilier spécialisé. Rappelons que l’AMF a publié en janvier dernier un guide pédagogique sur les ELTIF (en français, les FEILT : Fonds Européens d’Infrastructures de Long Terme) dont nous nous sommes aussi fait l’écho sur ce blog :

Le guide pratique AMF des ELTIF

Sur la structure SLP, rappelons qu’une SLP reprend le principe juridique de la société en commandite simple et adopte des éléments de gouvernance plus équilibrés entre la société de gestion et les investisseurs, ces derniers ayant un droit de regard non négligeable sur les actes de gestion de la société. La SLP reprend la transparence fiscale du FCP mais dans un cadre juridique qui sera mieux reconnu par les autorités fiscales étrangères, les FCPR et FCPI étant souvent disqualifiés par ces dernières. Enfin, la SLP repend la flexibilité de gestion donnée aux FPCI (les fonds professionnels de capital investissement) et les attributs habituels des FIA conformes à la Directive AIFM : possibilité de déléguer la gestion à une SGP, intervention d’un dépositaire qui peut également centraliser les ordres de S/R.

Voir sur le blog notre article best seller du 15 juin 2015 :

SLP vs OPCI : le match !

Nous attendons avec impatience la déclinaison du concept ELTIF sur les autres places financières européennes, en particulier au Luxembourg et en Irlande, qui avaient modifié très vite leur cadre réglementaire pour accueillir les ELTIF, et à Londres, où la FCA – Financial Conduct Authority – planche sur les ELTIF à destination des investisseurs particuliers.

Photo d’illustration : Immeuble ‘‘Le Manny’’, Nantes, France. Agence Tetrarc Arch. ; Crédit Phot.: Jean-Dominique Billaud, Nautilus Nantes.